Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHALLENGE DE L'INNOVATION JARDIN
LA COMPAGNIE SCHEFFER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795590
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque LE CHALLENGE DE L'INNOVATION JARDIN

Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE SCHEFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHALLENGE DE L'INNOVATION JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE SCHEFFER domicilié(e) 16 Rue Benjamin Franklin, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE SCHEFFER Aude ZIESENISS - France.

La marque LE CHALLENGE DE L'INNOVATION JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHALLENGE DE L'INNOVATION JARDIN est expirée depuis le 1 juin 2009.

LA COMPAGNIE SCHEFFER a également déposé les autres marques suivantes : JARDICRAFT , Le Baromètre des Loisirs Créatifs , " Les Adresses de Créations & Savoir-Faire " L'annuaire des Loisirs Créatifs , L'ART DU SAVOIR-FAIRE , TOURNEFLEUR , Le Café des Brodeuses , MAISON 98 : LE SALON DE LA DECORATION ET DE L'ART DE VIVRE. , LA COMPAGNIE SCHEFFER , PROJARDINS PROLOISIRS Le salon des professionnels du jardin et des loisirs créatifs , La Compagnie du Nouvel Art de Vivre


LA COMPAGNIE SCHEFFER Société Anonyme - 16 Rue Benjamin Franklin, 75116 PARIS - France


LA COMPAGNIE SCHEFFER Aude ZIESENISS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364697 - Publication au BOPI 2003-01-29

Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413285 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

- Outils ou instruments à main - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles - Tissus, couvertures de lit et de table - Tapis, paillassons, nattes, tentures murales - Jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël. Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. (Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines, semences, plantes et fleurs naturelles - Communications par terminaux - Edition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.